EDITEUR
Le site internet accessible à l’adresse https://collegeemilemalfroy.blogs.laclasse.com/ est édité par par le Collège Émile Malfroy, situé 3 Rue de la République, 69520 Grigny-sur-Rhône, immatriculée sous le numéro académique 0692419e et dépendant de l’Académie de Lyon.
HEBERGEMENT
Le site est édité par la plateforme « Laclasse.com » fourni par la Métropole de Lyon et hébergé par Scaleway en France.
DIRECTION DE PUBLICATION
Le collège Émile Malfroy est un Établissement Public Local d’Enseignement, au titre de la loi no 83-633 du 22 juillet 1983.
Adresse de courrier électronique : ce.0692419e@ac-lyon.fr
Le Directeur de la publication et de la rédaction est le ou la chef d’établissement.
DROITS D’AUTEUR ET PROPRIETE INTELECTUELLE
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, marques, logos, éléments graphiques ou multimédias) sont la propriété du Collège Émile Malfroy. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données de ce site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d’effacer, de retirer ou de modifier les mentions de droit d’auteur figurant sur les ressources de ce site, ou de modifier les ressources elles-mêmes de ce site.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse des ayant-droits de ces marques ou logos, est donc prohibée.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Le Collège Émile Malfroy se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur le site précité. En visitant le site, l’utilisateur prend connaissance et accepte les procédures en vigueur sur le réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponses, de connexion, les interrogations ou transfert d’information, les risques de coupure, les risques de contamination par virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement ou autres programmes et procédés circulant sur le réseau et de manière générale, tous les risques liés à l’utilisation du réseau Internet.
Le Collège Émile Malfroy n’est pas responsable en cas de problèmes de connexion au réseau Internet. Notamment, l’utilisateur déclare disposer d’un accès à Internet et d’un navigateur récent et à jour lui permettant de bénéficier de toutes les fonctionnalités du site.
CONDITIONS D’UTILISATION
Malgré le soin apporté par l’équipe éditoriale à l’élaboration des contenus du site internet les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis.
En conséquence, le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Par ailleurs les liens réalisés vers d’autres sites que https://collegeemilemalfroy.blogs.laclasse.com/, que ces sites soient institutionnels, officiels ou privés, hébergés en France ou ailleurs dans le monde, rédigés en français ou dans une autre langue, n’ont d’autre objet que de permettre aux lecteurs d’accéder plus facilement aux ressources complémentaires pointées.
Ces liens ne peuvent donc être assimilés à une approbation, à quelque niveau que ce soit, des contenus pointés. L’utilisateur accepte les présentes conditions d’utilisation.
L’utilisateur s’engage par ailleurs à faire un usage de ce site internet, des données qu’il comporte et des éléments qu’il contient, conforme au cadre légal en vigueur.
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
